Atelier En Mille Morceaux - Cour des Arts - Vauréal
MENTIONS LÉGALES DU SITE
EN MILLE MORCEAUX.FR
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site enmillemorceaux.fr les présentes mentions légales.
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Les présentes Mentions Légales sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du Site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
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ci après " l'Éditeur "
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Domicilié à l’adresse suivante : La Cour des Arts, 8 rue Nationale, 95490 VAURÉAL
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SIRET n°79249208400027
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Adresse e-mail de contact : contact@enmillemorceaux.fr
ci après " le Directeur de publication "
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Adresse e-mail : bizdev@wix.com
ci après " l'Hébergeur "
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ci après les " Utilisateurs "
ARTICLE 2 - Description des services fournis
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Le Site est mis à jour régulièrement par Manon SAENKO, directeur de publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
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ARTICLE 9 - Loi applicable et juridiction
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ARTICLE 10 - Contact
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